L'hospitalisation constitue le principal poste des dépenses engagées par les régimes de bases, elles concernent les séjours d'au moins 24 heures dans un établissement public ou dans une clinique privée.
Toutes les dépenses engagées lors d'une hospitalisation ne font pas l'objet d'une prise en charge systématique à 100% même s'il y a une intervention chirurgicale.
Des frais restent toujours à la charge du patient s'il n'est pas couvert par une assurance santé.
En plus du ticket modérateur classique, restent à charge :
A. Un forfait journalier hospitalier de 18€ (tarif en vigueur au 1er janvier 2010 et à 13.50 € si le séjour est effectué en milieu psychiatrique) Ce forfait ne concerne pas les séjours en rapport avec la maternité (du 6ème mois de grossesse jusqu'au 12ème jour qui suit l'accouchement).
B. La chambre particulière dont le prix change en fonction de la catégorie de l'établissement (entre 45 et 100€ quelquefois plus)
C. Le Ticket Modérateur Forfaitaire de 18€ en cas d'intervention chirurgicale lorsque le coût de l'acte est ≥ 91€ dans la classification commune des actes médicaux (CCAM) ou dont le coefficient est égal ou supérieur à 50 dans la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP).
D. Les dépassements d'honoraires de plus en plus demandés par les chirurgiens et les anesthésistes-réanimateurs.
Exemple frais de séjour pour 3 journées en service médecine :
Prix de journée |
Base de remboursement |
Taux retenu |
Remboursement |
Forfait journalier |
Reste à charge |
450€ |
1350€ |
80% |
1080€ |
54€ |
324€ |
Exemple frais de séjour pour 1 journée en service chirurgie acte CCAM 85 €
Prix de journée |
Base de remboursement |
Taux retenu |
Remboursement |
Forfait journalier |
Reste à charge |
700€ |
700€ |
80% |
560€ |
18€ |
158€ |
Exemple frais de séjour + honoraires pour 4 jours en service chirurgie avec un acte CCAM de 225 €
Prix de journée |
Base de remboursement |
Taux retenu |
Remboursement |
Forfait journalier |
TMF |
Reste à charge |
700€ |
2 800€ |
100% |
2 800€ |
72€ |
|
72€ |
Honoraires |
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|
|
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300€ |
225€ |
100% |
225€ |
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18€ |
143€ |