Le contrat d’Assurance Chien - Chat s’applique à la garantie par l’assureur des animaux de compagnie, tels que principalement CHIENS & CHATS, mais parfois aussi RONGEURS pour les frais médicaux engagés à la suite d’un accident ou d’une maladie. Des options dans le contrat d’Assurance Chien - Chat peuvent prévoir les frais chirurgicaux et/ ou l’assistance. Le décès suite à accident ou maladie peut être prévu quelquefois.
Tous les termes ci-dessous mentionnés sont ici définis dans le cadre du contrat d’Assurance Chien – Chat.
Toute manipulation sur une partie du corps de l’animal nécessitant une incision de son enveloppe corporelle ou toute ablation d’un organe de l’animal.
Séjour en cabinet ou clinique vétérinaire.
Somme par facture restant à la charge de l’assuré.
Produit pharmaceutique ayant fait l’objet d’une autorisation de mise sur le marché ou produits homéopathique. Sont exclus tous les produits non médicamenteux.
Tout événement soudain, indépendant de la volonté de l’assuré ou de celle des personnes vivant sous son toit, qui entraîne une lésion corporelle de l’animal assuré.
Toute altération de la santé constatée par un docteur vétérinaire.
Dans le cadre du contrat d’Assurance Chien – Chat sont garantis les dommages à l’animal, âgé de plus de 3 mois et de moins de 8 ans pour les chiens et de 11 ans pour les chats, mentionnés aux Conditions Particulières et occasionnés par :
Et occasionnant :
de plus est garanti :
Les garanties du contrat d’Assurance Chien – Chat sont accordées en France métropolitaine et à l’étranger pour des séjours de moins de 90 jours.
Ci-dessous sont présentées les principales garanties du contrat d’assurance chien-chat, avec leurs limites et leurs franchises. Notons que les limites et franchises des principales garanties figurant dans un contrat d’assurance chien-chat, diffèrent selon la formule de garantie souscrite.
* 100 % de la dépense en cas d’accident :
- Franchise : 20 %
- Maxi : 56 € par facture
* 70 % de la dépense en cas de maladie ou vaccination :
- Franchise aux C.P.
Ces remboursements ne pourront pas dépasser un plafond global de 2.200 € par année d’assurance.
- Pas de franchise
- Capital de 458 € dans la limite des frais d’inhumation ou de la valeur de l’animal sur attestation du vétérinaire
* 100 % de la dépense :
- Franchise : 20 %
- Maxi : 100 € par facture
Ces remboursements ne pourront pas dépasser un plafond global de 1.200 € par année d’assurance.
* Accident :
- AUCUN (généralement)
* Maladie :
- 60 jours
* Frais de transport et séjour dans un établissement de garde d’animaux le plus proche du domicile de
l’assuré :
- Limite : 50 Km
- Maxi : 228,67 € TTC
* Frais de rapatriement de l’animal :
- Pas de limite à l’étranger
- Maxi : 228,67 € TTC
- Limite : 50 KM Clinique/ domicile
Les remboursements sont effectués à la condition que « les honoraires soient déterminés avec tact et mesure, en tenant compte de la réglementation en vigueur à la date des soins donnés », conformément à l’article 50 du Code de Déontologie Vétérinaire.
Les contrats d’assurance Chien – Chat ne couvrent pas certains types de risques. Ils contiennent généralement les exclusions suivantes (en cas de réalisation des événements dommageables décrits ci-dessous l’assurance chien-chat ne couvre pas le propriétaire de l’animal) :