Régime santé en France. Quelles sont les différents régimes de l'assurance santé en France?

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Histoire de l'assurance santé
Régime agricole
Régime de l'Est
Régime des salariés
Régime des TNS
Régime frontalier suisse
Régime monégasque

L'assurance santé en France : les différents régimes

Depuis toujours, l'assurance santé a évolué avec le temps. L'homme inventait et perfectionnait divers moyens et systèmes pour une meilleure protection santé. Aussi, diverses lois et structures ont été mises en place (...) et au final, l'assurance santé, notamment en France, est actuellement représentée par deux grandes entités, à savoir la Sécurité Sociale avec ses divers régimes, et la mutualité avec les mutuelles.

 

 

Créée vers l'année 1945, la Sécurité Sociale n'assurait qu'une partie de la population (les salariés, les fonctionnaires etc.). Puis avec le temps, le domaine de l'emploi a considérablement évolué, et divers secteurs apparurent. Bref, plusieurs raisons ont amené la Sécurité Sociale à prendre l'initiative de créer plusieurs régimes, afin de protéger une plus grande partie de la population française. Actuellement, on peut citer : le régime général, le régime social des indépendants, certains régimes spéciaux comme :

 

 -le régime agricole : destiné aux exploitants et aux salariés agricoles. La caisse qui gère le régime agricole est la CCMSA ou la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole, qui est rattachée à l'UNCAM ou l'Union Nationale des Caisses d'Assurance Maladie

 

 -la Couverture Maladie Universelle ou la CMU : destinée aux personnes qui ont de faibles revenus, et qui n'ont pas les moyens de bénéficier d'une assurance santé convenable

 

 -le régime de la fonction publique : destiné à la fonction publique. Ce régime est avantagé par les divers impôts et taxes..., appuyé par la MFP ou la Mutualité des Fonctions Publiques

 

 -le régime de l'Est : un régime particulier dans la mesure où il combine le système de sécurité sociale instauré par Bismarck et les principes du régime général français

 

 -le régime frontalier suisse : destiné aux travailleurs frontaliers suisses. Les régimes obligatoires compétents sont : LaMal pour la sécurité sociale suisse et la CMU pour la sécurité sociale française

 

 -le régime des salariés : assuré par la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés ou la C.N.A.M.T.S

 

 -le régime monégasque : qui a pour caisse principale la CSM ou Caisses Sociales de Monaco. Parce que les domaines à assurer sont multiples, plusieurs caisses ont ainsi été créées comme la Caisse de Compensation des Services Sociaux (CCSS), la Caisse Autonome des Retraités (CAR), la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI), la Caisse Autonome de Retraite des Travailleurs Indépendants (CARTI)...(lire l'article)

 

 -le régime des TNS : destiné aux travailleurs non salariés. Plusieurs caisses sont également concernées : la Caisse d'assurance maladie maternité, la Caisse d'assurance vieillesse, les URSSAF (Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales), la Caisse Nationale d'Assurance Maladie ou CNAM, la Caisse Maladie Régionale ou CMR etc. (lire l'article)

 

La mutualité joue également des rôles importants au sein des divers régimes de la Sécurité Sociale. D'un côté, il peut arriver que certaines mutuelles soient conventionnées pour gérer certains régimes obligatoires. C'est le cas rencontré avec la MSA (Mutualité Sociale Agricole), ou la MFP (Mutualité des Fonctions Publiques).... D'un autre côté, les mutuelles qui ne sont pas conventionnées par la Sécurité Sociale peuvent également offrir des produits d'assurance santé correspondants à chaque régime, et à chaque individu concerné.

 



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