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Les intermédiaires d’assurance
[Cette partie du cours de présentation de l'assurance a été réalisée en collaboration avec deux organismes de formation en assurance : l'Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) et l'Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA). Elle s'inspire de cours au programme du BTS Assurance et du stage d'Habilitation à la Capacité Professionnelle en Assurance]
Pour la plupart des assurés et des non-professionnels de l’assurance, les intermédiaires d’assurance sont presqu’exclusivement confondus avec les agents généraux d’assurance et les courtiers d’assurances. Or, s’il est vrai qu’un agent général d’assurances ou un courtier est un intermédiaire d’assurance, il ne faut pas croire que la catégorie des intermédiaires d’assurance se limite à ces deux profils de métier.
La définition exacte d’un intermédiaire d’assurance nous est fournie à l’article L511-1 du livre V du Code des Assurances, où il est écrit : « Est un intermédiaire d'assurance ou de réassurance toute personne qui, contre rémunération, exerce une activité d'intermédiation en assurance ou en réassurance. ». De cette définition, deux éléments ressortent.
L’intermédiaire en assurance est donc une personne:
1) qui exerce une activité d’intermédiation en assurance,
2) qui perçoit une rémunération en contrepartie de cette activité.
Par conséquent, avant de chercher à définir qui sont les intermédiaires d’assurance, il convient de se pencher sur ce qu’est l’intermédiation en assurance, en tâchant de la présenter et surtout de la définir.
Ainsi, dans le cadre de cette partie visant à faire le point sur les intermédiaires d’assurance, nous commencerons tout d’abord par donner une définition et une présentation approfondie de l’intermédiation en assurance, sachant que les fondements juridiques définissant la nature de cette activité et en fournissant les règles de fonctionnement se trouvent dans le Code des Assurances. En effet, le Code des Assurances consacre tout un livre (le livre V) à l’activité d’intermédiation en assurance, et ce, à la fois dans sa partie législative et dans sa partie réglementaire (rassemblant les décrets et les arrêtés).
Après avoir fait le point sur l’intermédiation en assurance, nous nous arrêterons sur les deux intermédiaires d’assurance les plus connus du grand public : l’agent général d’assurance et le courtier en assurance. Nous brosserons le portrait et décrirons les fonctions de chacun de ces acteurs de l’assurance afin de mieux comprendre leur rôle et les rapports qu’ils entretiennent à la fois avec les assureurs et les assurés.
Enfin, dans un dernier temps, nous nous intéresserons à l’habilitation à la capacité professionnelle d’assurance, indispensable aux intermédiaires d’assurances pour pouvoir être autorisés à exercer légalement leur activité.
Habilitation à la Capacité Professionnelle en Assurance
Le courtier d’assurances
L’agent général d’assurances
L’intermédiation en assurance