Coassurance

[Cette page a été écrite en collaboration avec l'Ecole Supérieure d'Assurances et l'Ecole Polytechnique d'Assurances. Elle s'inspire d'extraits empruntés au cours de BTS Assurance]

La coassurance est une opération par laquelle plusieurs sociétés d’assurances garantissent au moyen d’un seul contrat un même risque ou un même ensemble de risques.

La coassurance donc d’une technique de division des risques permettant aux assureurs, pour qui les sinistres doivent avoir entre eux un coût prévisionnel comparable, d’éviter qu’un petit nombre d’événements très dommageables (également appelés « gros sinistres ») ne vienne mettre en péril l'équilibre financier de la mutualité.

Définition de la coassurance

La coassurance est le partage horizontal d'un même risque entre plusieurs sociétés d’assurance, chacune étant garante de la seule partie qu'elle a acceptée de prendre en charge. Chaque société s’engage donc à prendre une quote-part (en pourcentage) du risque qu’elle décide de coassurer.

Cette opération implique que chaque assureur percevra un taux de prime s’élevant au même pourcentage que son taux d’engagement dans la couverture totale du risque. Cela signifie également que chaque société d’assurance devra payer le coût du ou des sinistres (en cas de réalisation du risque) toujours en fonction du pourcentage correspondant à son niveau d’engagement dans  la couverture du risque.

Dans la coassurance, il n’y a pas de solidarité entre les coassureurs : ainsi, si l’un des coassureurs ne règle pas sa part dans l’indemnisation d’un sinistre, ce ne sont pas les autres qui la règleront à sa place, chaque coassureur n’étant tenu de régler que la quote-part du sinistre qu’il s’est engagé à assumer.

Exemple : Trois sociétés d’assurances, A, B et C, coassurent un bâtiment contre l’incendie. La société A s’engage à assurer 30 % du risque, la société B, 20 % et la société C, 50 %. La prime totale demandée à l’assuré pour assurer son bien s’élève à 100.

Le bâtiment coassuré brûle après la souscription du contrat. Les experts établissent que le sinistre est bien d’origine accidentelle et que le montant des dommages s’élève à 100 000.

→ Selon les règles de la coassurance, voici le montant de prime que chaque société d’assurance perçoit au moment de la souscription du contrat :

- L’Assureur A perçoit 30 de prime. 
- L’Assureur B perçoit 20 de prime.
- L’Assureur C perçoit 50 de prime.

→ Après le sinistre, voici le montant des indemnités que chaque assureur sera obligé de verser à l’assuré (en partant de l’hypothèse qu’il n’y avait aucun plafond d’indemnisation dans le contrat de coassurance).

- L’Assureur A doit verser une indemnité de 30 000 à l’assuré
- L’Assureur B doit verser une indemnité de 20 000 à l’assuré
- L’Assureur C doit verser une indemnité de 50 000 à l’assuré

Le rôle de l’apériteur dans la coassurance

L’apériteur est l’assureur qui établit et gère la police et les sinistres au nom de tous les autres coassureurs. Il est donc investi d’un mandat général pour agir au nom des autres coassureurs.

Il est important de souligner que l’apériteur n’est pas nécessairement l’assureur qui détient la plus grosse part.

Fonctionnement de la coassurance

Comme nous l’avons exposé précédemment, l’opération de coassurance est orchestrée par l’apériteur qui se charge à la fois de l’encaissement de la prime et du règlement des sinistres. Voici donc comment il doit procéder pour honorer sa fonction :

1) L’apériteur encaisse la totalité de la prime, et reverse à chaque coassureur le pourcentage de prime correspondant à leur quote-part. C’est lui qui sera chargé du recouvrement de la cotisation et qui devra engager les poursuites contentieuses en cas de non paiement.

2) L’apériteur assure la gestion des sinistres et règle généralement la totalité de l’indemnité due à l’assuré, en exerçant un recours à l’encontre de chaque coassureur à concurrence de leur quote-part respective (l’apériteur n’est cependant tenu au paiement de l’indemnité qu’à concurrence du pourcentage qu’il a retenu).