Parcours des soins coordonnés (PSC)

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Depuis la réforme de l’assurance maladie de 2004, tous les bénéficiaires d'une couverture maladie sont invités, à partir de 16 ans, à choisir un médecin traitant qui leur permet de s'inscrire dans un parcours de soins coordonnés (PSC). Ce parcours tend à rationaliser les différentes interventions des professionnels de santé pour un même assuré. Le respect de ce dispositif par l'usager de la santé conditionne la prise en charge normale de ses dépenses de santé par la sécurité sociale. (Source service public.fr).


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Le Parcours de Soins Coordonnés (PSC) en détails

Le parcours de soins coordonnés (PSC) définit les obligations et les droits des assurés et des médecins pour bénéficier d’un remboursement optimal de la part de l’assurance maladie (pour les patients) et d’une tarification améliorée (pour les médecins). Ses objectifs sont d’orienter le patient vers le bon spécialiste seulement lorsque cela est nécessaire et d’éviter aussi des redondances d’examens et de prescriptions médicales qui pourraient s’avérer dangereuses pour l’état de santé du malade.

La clé de voûte de ce système consiste pour l’assuré à choisir et à déclarer son médecin traitant auprès de sa caisse.

Au 1er plan de ce dispositif, nous trouvons donc le médecin traitant qui se coordonne avec les autres professionnels et services participant aux soins du patient. Ensuite, le médecin correspondant qui intervient pour une demande d'avis ponctuel ou pour effectuer des soins répétés, dans le cadre d'un plan de soins, dans le cas des personnes qui ne sont pas atteintes d'une affection de longue durée (ALD), ou d'un protocole de soins, dans le cas des personnes atteintes d'une ALD.

Au 2ème plan de ce dispositif, pour les assurés ayant déclaré leur médecin traitant, certains spécialistes peuvent être consultés sans orientation préalable du médecin traitant et sans minoration de leurs remboursements par l'assurance maladie, c’est le cas pour :

  • Les soins relatifs à l’ophtalmologie (prescription de lunettes, suivi d'un glaucome) 
  • La psychiatrie ou neuropsychiatrie si le patient est âgé de 16 à 25 ans 
  • La gynécologie (suivi périodique, grossesse, IVG médicamenteuse). 

Si le patient n'a pas déclaré de médecin traitant, les mêmes consultations sont prises en charge au niveau d'une consultation de spécialiste "hors parcours de soins".

En cas de force majeure comme un cas d’urgence ou si le patient est éloigné de son domicile, Il n’y aura pas de sanction sur les remboursements à condition que le médecin codifie correctement son acte.



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